Travaux

Je consigne ici mes différents travaux, des écrits universitaires aux interventions publiques. La plupart de mes travaux de recherche sont également disponibles sur l’archive HAL-SHS ou ResearchGate.

Aller directement aux différentes sections : travaux de recherche / écrits divers / conférences, débats, interventions médias / analyses conduites pour La Quadrature du Net

Travaux de recherche

Mes recherches s’inscrivent au croisement de l’histoire et de la théorie politiques, du droit ou encore de l’étude des médias et des techniques. Elles portent sur l’histoire politique d’Internet et de l’informatique, les pratiques de pouvoir comme la censure ou la surveillance des communications, la gouvernementalité algorithmique de l’espace public et plus généralement sur la transformation numérique de l’État et du champ de la sécurité.

Ouvrage

L’utopie déchue : une contre-histoire d’Internet, XVè-XXIè siècle, Paris, Fayard, 2019.

Publications

– Seeing Like Big Tech: Security Assemblages, Technology, and the Future of State Bureaucracy. In: Data Politics: Worlds, Subjects, Rights (dir. Didier Bigo, Engin Isin, & Evelyn Ruppert). Londres, Routledge (mars 2019)

– Anonymat et chiffrement, composantes essentielles de la liberté de communication. In: L’Europe des droits de l’homme à l’heure d’Internet (dir. Quentin Van Enis et Cécile De Terwangne), Bruxelles, Bruylant (à paraître en 2019)

– Building and Defending the Alternative Internet: The Birth of the Digital Rights Movement in France (with Patrick Pétin), Internet Histories. Vol. 2, n°3-4 (novembre 2018)

–  Federating Community Networks: A case study from France. In : The Community Network Manual: How to Build the Internet Yourself – Official Outcome of the UN IGF Dynamic Coalition on Community Connectivity (dir. Luca Belli). Rio de Janeiro, FGV Direito Rio Edition, p. 159‑176 (novembre 2018)

– Pouvoir et résistance dans l’espace public : une contre-histoire d’Internet (XVe-XXIe siècle), thèse en études politiques, EHESS (notice de la thèse sur HAL-SHS).

– Gaps and bumps in the political history of the internet. Internet Policy Review. Vol. 6, n°4 (octobre 2017)

– Intelligence Reform and the Snowden Paradox: The Case of France. Media and Communication. Vol. 5, n° 1, p. 17‑28 (mars 2017)

– Alt. vs. Ctrl.: Editorial notes for the JoPP issue on Alternative Internets (with Panayotis Antoniadis & Johan Söderberg) – Journal of Peer Production #9 (septembre 2016)

– Wireless Community Networks: Towards a Public Policy for the Network Commons? (with Primavera De Filippi) – In :  Net Neutrality Compendium: Human Rights, Free Competition and the Future of the Internet (dir. Lucas Belli and Primavera De Filippi) (2016)

– Hackers vs States: Subversion, Repression and Resistance in the Online Public Sphere – Revue Droit & Société n°91 (novembre 2015)

– Le droit pénal de la fraude informatique, nouvel ami des censeurs ? – La Revue des droits de l’homme – Actualités Droits-Libertés (juin 2015)

– Le CSA et la régulation d’Internet : une erreur ontologique – In : Régulation de la communication audiovisuelle : Enjeux et perspectives (dir. Serge Regourd et Laurence Calandri, LGDJ) (juin 2015)

– Expanding the Internet Commons: The subversive potential of wireless community networks (co-écrit avec Primavera De Fillippi) – Journal of Peer Production n°6 (janvier 2015)

– Hacker l’espace public : la citoyenneté insurrectionnelle sur Internet – Tracés, revue de Sciences humaines n°26 (juin 2014)

– Internet dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme – Revue des droits et libertés fondamentaux (mai 2013)

– The European Union as an Institutional Design for Legal Interoperability – Interoperability Case-Study, Berkman Center Research Publication n°2012-18 (septembre 2012)

– Quelles lois pour l’Internet ? – Journal de l’institut du Droit des affaires de l’université d’Aix-Marseille (avril-juin 2012)

Communications

– Quand l’État coopte les GAFAM : Les nouveaux assemblages public-privé à l’heure de la gouvernementalité algorithmique – « Enjeux internationaux des activités numériques : entre logique territoriale des Etats et puissance des acteurs privés », colloque de l’Institut de recherche en droit européen, international et comparé et du Centre d’Excellence Jean Monnet Europe-Capitole, Université de Toulouse-Capitole (11 octobre 2019)

– Face à l’automatisation des bureaucraties, l’accommodement ou le refus ? – Atelier « algorithmes en boite-noire », État des lieux et réaction face à une exposition massive aux décisions algorithmiques, INRIA-INSA, Lyon (10 octobre 2019) (diapos)

– Data-Fuelled In/Securities in the “Safe City”: How Big-Data Policing Is
Spreading Across France – Data Power Conference, Bremen, Germany (13 septembre 2019) (diapos)

– Commons-washing, information technologies and online platforms. The semantic appropriation of the commons (avec Mélanie Dulong de Rosnay et Panayotis Antoniadis) – 27th Biennal Conference of the International Association on the Study of the Commons (IASC), Pontificia Universidad Católica del Perú, Lima ( 5 juillet 2019)

– Résister aux sociétés de contrôle, subvertir de l’informatique dominante : une typologie des illégalismes hackers – 15ème Congrès de l’Association française de science politique, section thématique 59 « Politiques du hacking. Enquête sur les ruses numériques », IEP de Bordeaux (2 juillet 2019) (texte)

– Analysing and reconstructing the Internet and Web of the 1990s: A round table (avec Valérie Schafer, Niels Brügger, Ian Milligan, Geert Lovink, Michael Stevenson et Patrick Pétin) – RESAW19: The Web That Was: Archives, Traces, Reflections, Université d’Amsterdam (19 juin 2019)

– Reclaiming Urban Digital Networks: Toward an Alternative to the Corporate “Smart City” – Colloque international « Les limites de la croissance de la smart city : espaces et énergies des infrastructures numériques », École d’architecture de la ville & des territoires de Marne-La-Vallée (6 juin 2019) (diapos)

– Chercheurs sous surveillance : les enjeux de la protection des données de recherche – Journée d’étude Tracés «  Quelles données pour quelle recherche ? », EHESS Paris (8 février 2019) (diapos).

– Privatisation, automatisation : vers un nouveau régime de censure – Colloque « Réglementer la liberté d’expression au nom du débat public », Institut de Recherche Philosophiques de Lyon (IRPhiL), Université Lyon 3 Jean Moulin (30 novembre 2018)

-Federating Community Networks and Changing Telecom Policy – Panel à l’Internet Governance Forum 2018 « When The Unconnected Build Connectivity (DC3) », Paris (12 novembre 2018)

– Cryptographie et libertés publiques – Table ronde lors de la séance « Sciences, Légitimités et Médiations » des 20 ans du séminaire « Histoire des sciences » à l’Université Paris 8 (2 octobre 2018).

– Challenging France’s Intelligence Act before the Courts – Atelier « Interrogating the Right to Privacy and the Limits of Surveillance », co-organisé par Queen Mary University London et Sciences Po Paris, Paris (26 setpembre 2018)

– (Re)configuration of Public-Private Assemblages in Internet Surveillance – UTIC final conference “SIGINT Intelligence Transnational Activities in France and Europe: Transnationalisation, Oversight and the Role of Courts”, Sciences Po (25 septembre 2018) (diapos).

– La police des communications et ses transformations – Intervention lors de l’école d’été de la chaire CERI-CERIUM en études internationales sur « les transformations contemporaines du policing », Paris (5 septembre 2018)

–  « Are you being processed ? » : Informatisation de la société, désillusion contre-culturelle – 2è Congrès de la Société pour l’histoire des médias, Paris (24 mai 2018)

– Propagande, surveillance censure : mutations des « arts de gouverner »  à l’ère numérique – Intervention dans le cycle d’enseignement sur la sécurité des usages numériques à l’INHESJ (5 mars 2018)

–  From Internet Access Provision to Digital Rights Advocacy: The History of the French Data Network (avec Dominique Trudel) – International Conference Computer Networks Histories: Local, National and Transnational Perspectives, Lugano, Suisse (14-15 décembre 2017)

– Alternative Internet Networks: History and Legacy of a “Crazy Idea” – Conférence IAMCR 2017, Carthagène des Indes, Colombie (20 juillet 2017)

– Cartographier les controverses post-Snowden : intuitions théoriques et perspectives – Séminaire de recherche du Médialab-SciencesPo, Paris (4 avril 2017)

– Fragments d’une histoire politique du chiffrement – Colloque « Chiffrement, libertés et sécurité » de l’Observatoire des Libertés et du Numériques, Assemblée nationale, Paris (21 novembre 2016)

– Gaps and Bumps in the History of Digital Rights Contention – Atelier pré-conférence « History Not Found: Challenges in Internet History and Memory Studies », AoIR 2016, Berlin (5 octobre 2016)

– Enduring Illegality & the Snowden Paradox: About an Overlooked Provision of the 2015 French Intelligence Act – Conférence « Digital surveillance and cyber spying: French – German perspective », Maison de la recherche, Université Paris 1 (23 septembre 2016)

– Mapping the controversies about surveillance in the digital space – Atelier « Professionals: Trajectories, fields dynamics, symbolic capital », CERI-Sciences Po (14 septembre 2016)

– Supporting Community Networks Through Law and Policy – Workshop on community networking infrastructures, Barcelone (17 juin 2016)

– From Deep State Illegality to Law of the Land: The Case of Internet Surveillance in France – 7th Biennial Surveillance & Society Conference (22 avril 2016, Barcelone)

– Dont be evil? Collaboration et résistance à la surveillance chez les acteurs privés de l’économie numérique – Conférence « Surveillance After Snowden », CERI-Sciences Po (3 novembre 2015)

– Les droits fondamentaux face à Big Brother : une stratégie vouée à l’échec ? – Journée d’étude du séminaire « Big Data et production du savoir numérique » de Bernard Harcourt, EHESS/Columbia (16 décembre 2014)

– Internet Decentralization as Civil Disobedience – Atelier « The alternative Internet(s): state of the art and the possible future », ISCC/CNRS et London School of Economics, Londres (16 septembre 2014)

– Insurgent Citizenship Online & the Struggle Over Free Speech in “Established” Democracies – 20ème New Faces Conference de la Deutsche Gesellschaft für Auswärtige Politik, Istanbul (2 mars 2014)

– Casuistique de la citoyenneté insurrectionnelle sur Internet – Séminaire de casuistique du Centre d’Étude des normes juridiques Yan Thomas, EHESS (3 décembre 2013)

– Insurgent Citizenship on the Internet: Pushing Back the Limits of the Public Sphere – Atelier sur le non-respect des normes et la désobéissance au droit, Congrès international du comité de recherche en sociologie du droit, Association Internationale de Sociologie, Toulouse (4 septembre 2013)

– La citoyenneté insurrectionnelle sur Internet face à la démocratie représentative – Colloque 2013 du réseau de recherche « Démocratie Électronique », Paris (19 juin 2013)

– Network Neutrality and Human Rights – Dialogue « multistakeholder » du Conseil de l’Europe (29-30 mai 2013)

– Réformer la Loi pour la confiance dans l’économie numérique pour protéger la liberté d’expression – Colloque de l’Institut du Droit de l’Espace et des Télécommunications, Université Paris-Sud (17 mai 2013)

– How can we guarantee free speech online? – Débat à l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (25 avril 2012)

– La guerre contre le partage de la culture sur Internet – Colloque du laboratoire DANTE de l’Université de Saint-Quentin-en-Yvelines, panel « Internet, un espace culturel », Cour d’appel de Versailles (6 avril 2012)

– Remarques sur la conventionnalité du filtrage d’Internet – Colloque international sur la cybercriminalité, Université de Montpellier (5 avril 2012)

– La neutralité des réseaux comme condition de la liberté de communication – Conférence à l’Université de Poitiers (27 janvier 2012)

– Bringing Back the Judiciary In Cyberspace –  Single Market Forum « E-commerce: perspectives and challenges », organisé par la Commission européenne, Cracovie (2 octobre 2011)

– La nouvelle génération est-elle responsable de son futur numérique ? – Débat de l’Association pour le Développement de l’Informatique Juridique, barreau de Paris, Paris (30 septembre 2011)

Rapports

– US Technology Companies and State Surveillance in the Post-Snowden Context: Between Cooperation and Resistance. Livrable UTIC n°5, CERI (avril 2018).

– Community Networks and Political Advocacy (with Mélanie Dulong de Rosnay). netCommons Deliverable 1.5 (février 2018)

– Alternative Communications Networks Throughout History (with Dominique Trudel). netCommons Deliberable 5.1 (décembre 2016)

Activités scientifiques

– Depuis mai 2019 : Chercheur post-doctorant au Centre de recherches internationales (CERI-Sciences Po Paris) pour le projet ANR GUARDINT. Le projet vise à éclairer sous un angle critique les fondements théoriques, l’histoire et les pratiques associées au contrôle démocratique de la surveillance d’État à l’ère numérique, et en particulier la surveillance pratiquée par les services de renseignement. Sous la direction du professeur Didier Bigo, coordination de l’équipe française en lien avec les partenaires allemands (WZB Berlin, SNV) et britanniques (King’s College London) du projet. Nous enquêtons notamment sur les failles du cadre juridique français en la matière, réalisons une sociogenèse du contrôle des activités de surveillance d’État, et envisageons d’étudier les formes d’hybridation public-privé dans la mise au point des technologies de surveillance. Nous mettons également en place une base documentaire dédiée au renseignement et à son contrôle dans différents pays..

– 2016-2019: Chercheur post-doctorant à l’Institut des sciences de la communication (ISCC-CNRS) dans le cadre du projet européen H2020 netCommons, consacré à l’étude et à l’accompagnement des réseaux Internet citoyens gérés comme biens communs en Europe. Au sein d’une équipe pluridisciplinaire, notre contribution porte en particulier sur l’histoire et la gouvernance de ces réseaux alternatifs, ainsi que sur leur interaction avec leur environnement juridique et politique. Membre du pôle « Gouvernance de l’information et des communs » à l’ISCC.

– 2015-2018: Chargé de recherche au Centre de recherches internationales (CERI-Sciences Po Paris) pour le projet ANR UTIC. UTIC prenait pour objet d’étude les pratiques de surveillance des communications par les services de police et de renseignement, à partir du cas français et de son environnement européen et transatlantique. Le projet étudie les techniques d’interception et d’analyse des communications, les usages qu’en font les services et les controverses politiques et juridiques qu’elles suscitent. Le but est d’analyser la reconfiguration des logiques contemporaines de la surveillance, la manière dont elles redéfinissent les limites des démocraties et questionnent la souveraineté des États. Le projet est coordonné par Didier Bigo.

Organisation et animation d’événements scientifiques

– Panel “Public-Private Assemblages and Resistance to Surveillance”, UTIC final conference “SIGINT Intelligence Transnational Activities in France and Europe: Transnationalisation, Oversight and the Role of Courts”, Sciences Po, 25 octobre 2018.

– Séminaire « What strategy for Alternative Internets? », Institut de recherche et d’innovation, Centre Beaubourg, 29 janvier 2018.

– Première conférence internationale UTIC, « The Internet, Private Actors and Security Challenges », CERI – Sciences Po, 9 et 10 octobre 2017.

– Atelier netCommons, « EU Parliament Workshop on Community Networks and Telecom Regulation », Parlement européen, Bruxelles, 17 octobre 2017.

– Colloque « Surveillance, Oversight, and Human Rights in Counter Terrorism » (avec le Queen Mary Criminal Justice Center, Reflection Group on Terrorism and Human Rights), keynote address de Nils Muižnieks, Commissaire des droits de l’Homme du Conseil de l’Europe, 28-29 novembre 2016, CERI – Sciences Po, Paris.

– Conférence « Surveillance After Snowden », avec une keynote de David Lyon au CERI – Sciences Po, 3 novembre 2015.

Récompenses

Best Emerging Scholar Paper Award 2017, from the IAMCR section on Communication Policy & Technology, for the paper entitled “Alternative Internet Networks: History and Legacy of a “Crazy Idea””, presented at the International Association for Media and Communication Research conference in Cartagena, Colombia, July 16-20, 2017.

Écrits divers

La « ville sûre » ou la gouvernance par les algorithmes, Le Monde diplomatique (juin 2019)

Vers l’automatisation de la censure politique, La Quadrature du Net (22 février 2019)

Directive sur le droit d’auteur : l’affrontement factice des deux têtes du capitalisme informationnel, Le Monde Idées (9 septembre 2018)

–  La Smart City policière se répand comme traînée de poudre, La Quadrature du Net (6 juillet 2018)

Le coût écologique d’internet est trop lourd, il faut penser un internet low-tech, avec Gaël Trouvé,  Reporterre (27 mai 2017)

De la dépêche secrète aux Crypto Wars (brève histoire politique du chiffrement), La Chronique d’Amnesty International n° 365 (avril 2017)

French Constitutional Council Strikes Down “Blank Check” Provision in the 2015 Intelligence Act, Verfassungsblog on Matters Constitutional (26 octobre 2016).

Sur Facebook, les militant·e·s antiracistes victimes de censure, La Quadrature du Net (5 septembre 2016)

–  Rollback or Legalisation? Mass Surveillance in France and the Snowden Paradox, ExplosivePolitics (4 juin 2016)

Sauver Internet (et nous-mêmes) de la technocratie, Libération (29 octobre 2015)

–  Feu vert à la surveillance de masse, Le Monde diplomatique (juin 2015)

–  France’s Intelligence Bill: legalising mass surveillance, openDemocracy (29 avril 2015)

–  Right to Be Forgotten: With Free Expression Under Threat, Europe Needs a ‘Marco Civil Moment’, Global Voices (11 septembre 2014)

–  Le Conseil d’État fait peu de cas de la liberté d’expression sur Internet, Mediapart (10 septembre 2014)

–  Contre les discriminations, ne tirez pas sur Internet, avec Rokhaya Diallo – Libération (27 avril 2014)

–  La jurisprudence Dieudonné, le droit, et l’opinion publique – Club Mediapart (10 janvier 2014)

–  La liberté d’expression, envers et contre la haine – Mediapart (19 novembre 2013)

–  Contre la surveillance, démocratiser Internet, avec Jérémie Zimmermann – Alternatives Économiques (septembre 2013)

–  Regulating Internet Speech in France: A Broken Policy of Enforced Silence – JURIST (6 février 2013)

–  French Supreme Court: Important rulings for intermediary liability – EDRi Newsletter (19 juillet 2012)

–  La défense des libertés sur Internet : l’Epic #Fail de l’Europe – LeMonde.fr (15 décembre 2011)

–  French Copwatch Ruling Continues Trend of Censorship – JURIST (3 novembre 2011)

–  French Parliament issues a positive report on Net Neutrality – EDRi Newsletter (20 avril 2011)

–  Le spectre de nos libertés – Owni.fr, avec Jean Cattan (7 mai 2011)

–  Internet et la technique : l’univers des possibles – Owni (14 avril 2011)

WikiLeaks Cables Shine Light on ACTA History – LQDN (3 février 2011)

–  ACTA: An agreement between lobbyists who hate democracy , avec Jérémie Zimmermann – EFF (28 janvier 2010)

Conférences, débats, interventions médias

Internet et libertés publiques : qu’est ce qui a changé depuis Snowden ?, La Grande table, France culture (20 septembre 2019)

Présentation de « L’Utopie déchue », 6/9 du week-end sur France Inter (14 septembre 2019).

Quand la police prédictive entre dans nos vie, podcast du Mouton numérique (22 mai 2019)

Smart Cities ou Technopolice ? Les villes françaises à l’heure de la surveillance policière dopée aux Big Data, conférence organisé par le CCO, La Rayonne, Vileurbanne (20 février 2019)

Biens communs, critique du numérique et enjeux démocratiques, Projection-débat organisée par Sciences Critiques, La Maison du Libre et des Communs Paris (9 février 2019) (audio)

État des lieux de la guerre contre le terrorisme: conséquences et répercussions, table ronde organisée par le Comité Justice & Libertés pour tous, Sciences Po (15 octobre 2018)

– Dialogues « Faire le présent » avec Geoffroy de Lagasnerie, Carreau du Temple (23 mai 2018)

– Débat « Caméras et Big Data : Sécurité ou surveillance ? », soirée Marsactu (12 avril 2018)

La liberté d’expression prise au piège des réseaux sociaux, Médiapart (15 mars 2018)

A Marseille, un algorithme pour « anticiper la sécurité », Le Monde (4 février 2018)

Censure du net : “Une nouvelle figure du pouvoir émerge sous nos yeux”, Motherboard (23 janvier 2018)

Régulation d’Internet par le CSA : Macron en marche arrière, Usbek & Rica (29 novembre 2017)

Les secrets d’Etat sortent de l’ombre, Libération (12 décembre 2015)

– Débat « Tous épiés ? »,  forum Libération «Libertés chéries  (7 novembre 2015)

–  Internet, droits fondamentaux et citoyenneté, SafirLab (20 novembre 2014)

–  Le réseau peut-il rester neutre ? La neutralité du Net est-elle un choix technique ou un principe de droit ? – Atelier participatif du Forum de la Gouvernance Internet (10 mars 2014)

–  Internet,un réseau de liberté en danger ?  –  Table ronde lors du salon du livre « Plumes Rebelles » d’Amnesty International France (16 février 2014)

–  Neutralité du net : “Neelie Kroes se fiche du monde” – Numerama (2 septembre 2013)

–  Les “Whisthleblowers”, ces chevaliers des temps modernes – Le Mouv’ (9 août 2013)

–  Liberté d’expression sur Internet : une idée insurrectionnelle ? – Présentation de mes travaux par Christophe Payet de #POLITIQUE sur France Culture (15 juillet 2013)

–  Interview sur les programmes de surveillance de la NSA – Le Mouv’ (15 juin 2013)

–  Interview sur la neutralité du Net – Convergence numérique (20 avril 2013)

–  Table ronde sur le future de la directive eCommerce – GRUR (9 avril 2013)

–  Intervention sur la légalisation des échanges hors-marché des biens culturels sur Internet – CEPS (13 décembre 2012)

–  Conférence « la Net-Neutralité, de la France à l’UIT »– ASIC (2 octobre 2012)

–  Débat « La dispersion de la sphère collective » – France Culture (29 juillet 2012)

–  Débat « How can we guarantee free speech online? » – Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (25 avril 2012)

–  Intervention sur l’ACTA – Dissident Island Radio (3 février 2012)

–  Intervention sur l’avenir du téléchargement – Le Mouv’ (1er février 2012)

–  Conférence sur la neutralité des réseaux et les libertés numériques – Université de Poitiers (27 janvier 2012)

–  Débat « associations et démocraties, qu’en est-il aujourd’hui » – AOC de l’égalité à Bordeaux (2 décembre 2011)

–  Débat « Régulation, surveillance ou filtrage sur internet ? » – Maison du Barreau de Paris (23 novembre 2011)

–  Intervention « Agir pour l’Internet libre » – Ubuntu Party de Paris (12 novembre 2011)

–  Débat « Tous égaux devant l’accès à Internet ? » – La Toile à idées, Paris (29 septembre 2011)

–  Débat sur la neutralité des réseaux avec la députée Laure de la Raudière – Polygeek, Paris (12 juillet 2011)

–  Débat sur Internet et la diffamation – Radio Télévision Suisse (6 mars 2011)

–  Débat « La nouvelle génération est-elle responsable de son futur numérique? » – Association pour le Développement de l’Informatique Juridique (30 septembre 2011)

 Débat sur la HADOPI avec Thierry Solère – Public Sénat (27 avril 2011)

Analyses et travaux conduits pour La Quadrature du Net

Ce que nous avions à dire à ceux qui construisent la Technopolice (septembre 2019, travail collectif)

Détection des cyberattaques : une nouvelle loi de surveillance (avril 2018, travail collectif)

Renseignement : derrière le brouillard juridique, la légalisation du Deep Packet Inspection (novembre 2017)

–  Recours en justice contre la censure et la surveillance (travail collectif en cours avec FDN, FFDN)

–  Panorama des décisions de justice relative à la liberté de communication sur Internet (travail collectif en cours)

–  Réponse à la Consultation publique sur la communication audiovisuelle et les services culturels numériques (novembre 2013)

–  Why the EU Commission’s True Intent is to Kill Net Neutrality (août 2013)

–  Réponse à la consultation de la France sur la révision du règlement des télécommunications internationales lors de la Conférence de l’UIT à Dubaï  (novembre 2012)

–  Dominant Telcos Try to End Net Neutrality Through ITU (septembre 2012)

–  Beyond ACTA, Reform Copyright (juillet 2012)

–  Commentaires sur le projet de rapport de l’Arcep au Parlement et au Gouvernement sur la neutralité de l’Internet (juin 2012)

–  Contribution au sujet de la télévision connectée (septembre 2011)

–  IPRED Versus The Sharing of Culture: Moving Away From Enforcement (mars 2011)

WikiLeaks Cables Shine Light on ACTA History (3 février 2011)

–  Le filtrage du Net viole l’État de droit (novembre 2010)

–  Legal Liability of Internet Service Providers and the Protection of Freedom of Expression Online (novembre 2010)

–  La neutralité du Net, pierre angulaire de la liberté de communication, avec Philippe Aigrain et Jérémie Zimmermann, Cahiers de L’Arcep (septembre 2010)

–  Time for EU-Wide Net Neutrality (septembre 2010)

–  Creative Content in the Digital Age: Reasserting the Rights of the Public (janvier 2010)

Legal Liability of Internet Service Providers
and the Protection of Freedom of Expression Online
Legal Liability of Internet Service Providers
and the Protection of Freedom of Expression Online